TINY HOUSE
Une tiny house est une petite maison qui roule. En anglais, “tiny” signifie minuscule, et “house” maison. Le « Tiny House Movement » a émergé aux USA au début des années 2000, prônant simplicité de vie et sobriété volontaire. Habitables toute l’année, nos Tiny Houses sont conçues comme les maisons à ossature bois et construites avec les mêmes exigences de confort : isolation, étanchéité à l’air, électricité, eau chaude, chauffage, ventilation mécanique, avec l’éthique en plus ! Le défi consiste à optimiser l’espace. À l’intérieur d’une Tiny, le gain de place est une notion essentielle. Placards coulissants, espaces multifonction, trappes, tablettes rabattables, meubles modulables ou hybrides : nous déployons des trésors d’ingéniosité pour améliorer votre bien-être, ainsi que l’ergonomie de votre espace de vie.
Habiter autrement
Une Tiny House a peu d’impact sur l’environnement, notamment par sa modeste emprise au sol. Son faible coût de fonctionnement permet aussi d’alléger le budget logement de façon remarquable : pas besoin de terrain constructible ni de permis de construire, une faible taxe et si peu de charges… Habiter une Tiny nécessite de se débarrasser du superflu pour revenir à l’essentiel. On retrouve du temps pour soi et pour les autres, on apprend à redécouvrir les petits plaisirs simples.
La mobilité de cette micro maison en fait la solution idéale pour vivre au gré de vos envies. Elle permet de s’adapter aux divers changements et opportunités qui se présentent au cours de la vie. Mais une Tiny peut être nomade… ou pas. Accolée à une terrasse en bois ou augmentée d’un jardin d’hiver, elle peut rester de longues années au même endroit.
Tous les enfants rêvent de vivre dans une cabane. La Tiny House permet de réaliser ce rêve avec tout le confort d’une vraie maison.
La loi ALUR : loi française et règlementation relative à l’habitat léger
En France et en Europe, les Tiny House sont devenues de plus en plus populaire. En effet, ce type d’habitat est à la fois respectueux de l’environnement, économe en énergie, et écologique. Mais surtout, parce qu’aujourd’hui il est autorisé comme habitat principal.
En effet, la loi ALUR (Accès au Logement et un Urbanisme Rénové Loi ALUR : tout ce qu’il faut savoir en 4 points (legalplace.fr)) ou loi Duflot II, facilite depuis 2015 l’accès au logement en France, notamment en ce qui concerne l’implantation de nouvelles formes d’habitats. Elle vise à prendre en compte tous les modèles de logements alternatifs et à traiter les habitats légers et mobiles comme des habitats permanents.
Il faut bien noter qu’il est nécessaire de respecter certaines conditions, afin de bénéficier du titre d’un habitat mobile ou démontable.
- L’habitat doit être démontable, et aucun élément le composant à intérieur ou à l’extérieur n’est inamovible.
- Son installation et son démontage doivent être possible, et effectué sans intervention d’engins lourds.
- Les raccordements aux réseaux publics soit l’eau, l’électricité et les égouts ne doivent pas impacter le budget des collectivités locales.
- L’usager de l’habitat doit veiller à la propreté, à la salubrité et à l’entretien des lieux pour éviter les incendies.
Stationnement et permis de construire pour Tiny House
En ce qui concerne la réglementation de stationnement, votre Tiny House peut rester sur un terrain privé comme sur une terre agricole. Cependant, certaines règles doivent être respectées :
- Toute installation dont la durée dépasserait 3 mois par an, et dont l’emprise au sol ne dépasse pas 20m², hors mezzanine, fait objet d’une déclaration préalable de travaux en mairie (Code de l’Urbanisme). Vous pouvez télécharger le formulaire CERFA13404 sur ce lien.
- Si la superficie de votre Tiny House dépasse 20m² d’emprise au sol, vous aurez besoin d’une demande d’un permis de construire.
Les zones où il est interdit de stationner :
- Zones agricoles A « strictes » et dans les zones naturelles protégées des PLU ;
- Dans les secteurs où le camping pratiqué isolément et la création de terrains de camping sont interdits ;
- Les bois, forêts et parcs classés par un PLU ou un POS comme espaces boisés à conserver. C’est également le cas dans les forêts classées en application du titre Ier du livre IV du Code forestier.
Vous pourrez cependant stationner votre Tiny sur les zones non constructibles appelées « pastilles ». Les Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) des communes prévoient la délimitation de ces zones particulières. Avant de vous lancer dans votre projet Tiny House, nous vous conseillons de consulter le PLU de votre commune.
Déplacement d’une Tiny House en France
En déplacement les Tiny House sont considérées comme des caravanes. Si leurs dimensions ne dépassent pas une largeur de 2,55 m, une hauteur de 4,50 m et un poids de 3,5 tonnes. Au-delà, on parle de convoi exceptionnel.
Il existe différents permis de conduire selon le PTAC (Poids Total Autorisé en Charge), qui cumule le poids de la mini maison et du véhicule tractant.
- Un PTAC véhicule + remorque inférieur ou égal à 3500 kg : permis B
- Un PTAC véhicule + remorque supérieur à 3500 kg et inférieur à 4250 kg : permis B et une formation B96
- Pour un PTAC véhicule + remorque supérieur à 4250 kg : permis BE
Nos modèles de Tiny House nécessitent un permis BE.
Comment assurer sa Tiny House ?
La Tiny House est à la fois une habitation et une remorque. Cela vous oblige à faire appel à deux types de contrats d’assurance.
La remorque de votre Tiny House doit être immatriculée et assurée pour prendre la route.
En stationnement, il faudra l’assurer avec une assurance multirisque habitation ou une assurance habitation du type mobile-home.
Tiny House et taxes en France
Une maison sur roues à un statut fiscal particulier. De ce fait, nous n’aurez pas à payer la taxe d’habitation ou la taxe foncière (sauf pour le terrain, si vous êtes propriétaire).
Une taxe d’aménagement s’applique également lors du dépôt de votre permis de construire ou lors de votre déclaration préalable aux travaux. C’est la commune qui fixe son montant. Pour plus d’information sur cette taxe sur le site du gouvernement, cliquez ici.
